Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GRIFF' LITERIE LA NUIT A SA SIGNATURE
Monsieur Charles LE HELLOCO

Numéro de dépôt :
98758541
Date de dépôt :
06/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque GRIFF' LITERIE LA NUIT A SA SIGNATURE

Déposée le 6 novembre 1998 par monsieur Charles LE HELLOCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRIFF' LITERIE LA NUIT A SA SIGNATURE »

Le déposant est monsieur Charles LE HELLOCO domicilié(e) demeurant à SAINT BRIEUC 22000, 11 rue Coëtlogon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES JURISTES ASSOCIES DE L'OUEST - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 20 24

Charles LE HELLOCO a également déposé les autres marques suivantes : Confo Literie , STOP DISCOUNT , EMERAUDE LITERIE , SALON CONFORT , LITERIE BON MARCHE


Monsieur Charles LE HELLOCO - demeurant à SAINT BRIEUC 22000, 11 rue Coëtlogon - France


LES JURISTES ASSOCIES DE L'OUEST - France


Inscription le 19 juillet 1999 - Concession de licence n°281423 - Publication au BOPI 1999-07-19

Inscription le 22 janvier 2003 - Rejet total n°363837 - Publication au BOPI 2003-01-22

Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51

Literie (à l'exception du linge de lit).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).